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Archives des Mémoires
16 juin 2009
Mémoire déposé par l'ASPQ concernant le projet de reconstruction du complexe Turcot

31 mars 2006
Garantir l'accès : un défi d'équité, d'efficience et de qualité

01 février 2005
Mémoire pour une loi plus efficace sur le tabac

01 octobre 2004
Vers une politique gouvernementale sur la conciliation travail-famille

01 avril 2004
Mémoire sur la proposition législative de Santé Canada dans le cadre du renouveau législatif en matière de protection de la santé

06 septembre 2001
Mémoire de l'ASPQ sur le Projet de loi 36 "Loi sur la santé publique"

05 juin 2001
Mémoire de l'ASPQ - Loi modifiant la loi sur les services de santé et les services sociaux

01 octobre 1999
Extraits du mémoire de l'ASPQ sur le contrôle des armes à feu

01 septembre 1998
Mémoire à l’Office des professions du Québec sur un modèle d’ordre professionnel spécifique aux sages-femmes

29 mai 1998
Mémoire de l’ASPQ présenté à la Commission parlementaire des Affaires sociales le 29 mai 1998

01 octobre 1996
Mémoire de l'ASPQ dans le cadre de la consultation organisée par le MSSS sur les mesures législatives contre le tabagisme

Association pour la santé publique du Québec



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